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NOUVEAU MODE DE CALCUL EXONERATION ZFUCorrection N° 111 du 17/03/09

Le programme de calcul des bulletins a été aménagé pour savoir gérer le nouveau calcul des exonérations ZFU applicable à partir de janvier 2009.
Ce nouveau calcul peut être mis en oeuvre de la même façon que la réduction Fillon, mais en créant une constante générale supplémentaire, qui doit porter le nom RFZFUn, ou n=1, 2 ou 3 selon le code calcul utilisé pour la rubrique déterminant le coefficient Fillon (respectivement 81, 82 ou 83).
Rappelons que par le biais des 3 codes rubriques possibles (81, 82, 83), on peut mettre en oeuvre parallèlement, dans un même plan de paye, la réduction Fillon classique et cette réduction ZFU, en fonction de profils rubriques et cotisations par exemple.

Exemples

Cas de la réduction Fillon "classique"
        Constante générale RFCOF1 (Coefficient de départ) : 0,26 ou 0,281
        Code calcul rubrique : 81
        Constante générale RFLIM1 (Limite d'application) : 1,6

        Cas de la nouvelle réduction ZFU
        Constante générale RFCOF2 (Coefficient de départ) :0,281
        Code calcul rubrique : 82
        Constante générale RFLIM2 (Limite d'application) : 2,4 en 2009, puis 2,2 en 2010, et 2 en 2011
        Constante générale RFZFU2 : 1,4