Cumuls salariés

Les types de cumuls ont été décrits au chapitre 6.7  Cumuls. Ce que l'on aborde ici, ce sont les valeurs des cumuls, qui sont enregistrées salarié par salarié et mois par mois, au fil des calculs de bulletin et des clôtures mensuelles.

Attention : en règle générale, les valeurs des cumuls salariés ne doivent jamais être modifiées directement, puisqu'elles sont le résultat d'un calcul de paye. Toute modification intempestive risque donc de fausser le résultat du calcul.

La table des cumuls salariés est accessible depuis le menu Gestion/Cumuls salariés. Par cette option, ou peut visualiser, et éventuellement mettre à jour tous les cumuls salariés, en dehors des cumuls de cotisations qui font l'objet d'une autre table décrite plus loin dans cette page.

Chaque cumul salarié est identifié par un type de cumul, le n° matricule du salarié, le mois de paye et un N° de bulletin (en règle générale, le N° est 01). Les types de cumuls possibles sont enregistrés dans la table des types de cumuls décrite au chapitre 6.7  Cumuls.

L'accès aux cumuls salariés peut se faire soit par salarié (visualisation de tous les cumuls d'un salarié), soit par type de cumul (visualisation de tous les cumuls d'un type donné). Il suffit de sélectionner l’onglet adéquat en partie haute de la fenêtre. Le système vous propose, selon l’onglet sélectionné, une liste des salariés ou une liste des cumuls. En utilisant le bouton Modifier (ou par un double-clic dans la table), vous accédez à la fenêtre de gestion de tous les cumuls d’un salarié ou à la fenêtre de gestion de tous les cumuls pour un type donné.

Ces deux écrans de gestion des cumuls salariés se font en mode pleine page. A partir de ces écrans, vous pouvez créer, modifier ou supprimer un cumul salarié. Les modifications se font directement en saisissant la nouvelle valeur à la place de l'ancienne.

Pour chaque cumul, on dispose de deux valeurs :

• La valeur après calcul : c’est normalement la valeur obtenue suite à un calcul de bulletin. C’est aussi cette valeur qui est utilisée pour l’affichage d’un bulletin, ou l’impression des cumuls en pied de bulletin.
• La valeur après clôture : c’est la valeur obtenue après clôture mensuelle du bulletin ; elle tient compte donc des règles de remise à zéro et de basculement entre cumuls définies pour le type de cumul en question. C’est cette valeur après clôture qui sera utilisée lors du calcul du bulletin suivant le bulletin auquel est associé ce cumul. Ainsi, lors d’un démarrage de paye en janvier, si on veut initialiser des cumuls de congés payés par exemple, il faut renseigner les valeurs après clôture des cumuls correspondant, pour le mois qui précède janvier, donc décembre de l’année antérieure.

La saisie de ces cumuls se fait selon deux modes, le mode Régulariser et le mode Initialiser. Le mode proposé par défaut est le mode Régulariser. On peut basculer d’un mode à l’autre en modifiant la valeur apparaissant dans la liste déroulante en haut à gauche de la fenêtre.

Dans le mode Régulariser, le système ne présente, pour chaque type de cumul, que le dernier cumul précédent le mois de paye en cours, et seule la valeur après clôture est modifiable. En effet, c’est la seule modification qui peut avoir une incidence sur le calcul du prochain bulletin de paye. Toute modification faite sur un cumul antérieur, ou sur le cumul du mois courant n’aura incidence lorsqu’on recalculera le bulletin du mois courant.

En revanche, dans le mode Initialiser, le système présente tous les cumuls. Et on accès aux deux colonnes, après calcul et après clôture. Cela permet, dans des cas rarissimes, de corriger les valeurs de certains cumuls directement, sans pour autant viser un re-calcul de bulletin. On peut ainsi, pour les cumuls figurant en pied de bulletin notamment, intervenir (avec précaution) sur certains cumuls, puis réimprimer le bulletin qui tiendra compte de ces modifications.

Complément d’information sur les cumuls

Lors du calcul d’un bulletin pour le mois M, le système crée pour ce salarié sur le mois M un nouveau cumul pour chaque type de cumul pour lequel il existe une valeur après clôture non nulle sur un mois paye Mi antérieur au mois M, le mois Mi devant être le dernier mois pour lequel on trouve un cumul de ce type pour ce salarié. Ce nouveau cumul est initialisé ainsi :

• Valeur après calcul = Valeur après clôture du mois Mi
• Valeur après clôture = 0

Lors de la clôture mensuelle du mois M, le système commence par recopier, pour tous les cumuls du mois M, la valeur après calcul dans la valeur après clôture. Puis il applique les éventuels basculements de cumuls qui ont été définis, ces basculements n’intervenant que sur la valeur après clôture. Enfin, il effectue les éventuelles remises à zéro qui ont été définies dans les types de cumul (mois de remise à zéro ou Remise à zéro après basculement), cette remise à zéro ne concernant là encore que la valeur après clôture.

Il découle de tout cela que lorsque vous voulez intervenir « manuellement » sur la valeur d’un cumul, c’est la valeur après clôture du dernier cumul précédent le mois de paie courant qu’il faut ajuster.

Il ne sert à rien de modifier les cumuls du mois de paye courant, ceux-ci étant systématiquement effacés en début de calcul de bulletin, puis réinitialisés à partir des valeurs après clôture des cumuls antérieurs, comme expliqué ci-dessus.

De la même façon, la modification des valeurs après calcul des bulletins des mois antérieurs au mois de paye courant n’a aucune incidence dans le calcul du bulletin du mois courant, puisque seule la valeur après clôture des cumuls antérieurs est utilisée dans le calcul d’un bulletin de paye. Les valeurs après calcul ne sont utilisées que lors de la consultation ou réimpression d’un bulletin d’un mois antérieur, ou lors de l’édition d’un journal de type « standard » d’un mois antérieur

Cumuls cotisations

En plus de conserver des cumuls salariés décrits ci-dessus, LDPaye gère implicitement des cumuls cotisation, qui sont mis à jour salarié par salarié et mois par mois, au fil des calculs de bulletin. Ces cumuls cotisations sont indispensables lors du calcul d'un bulletin, pour toutes les cotisations ayant une assiette plafonnée (TA ou T1, T2...) : cotisation Vieillesse plafonnée, cotisations retraite RUAA, cotisation Assurance chômage, la plupart des cotisations prévoyance...

Attention : en règle générale, les cumuls de cotisations ne doivent jamais être modifiés directement, puisqu'ils sont issus du calcul de paye. Toute modification intempestive risque donc de fausser le résultat du calcul. Autant l'accès à la table des cumuls salariés peut s'avérer utile dans certaines circonstances, notamment lors d'un démarrage de paye pour initialiser des cumuls de congés par exemple), autant l'accès à cette table des cumuls cotisations doit être tout à fait exceptionnel. En cas de doute, prenez conseil auprès d'un consultant expert de LDPaye.

La table des cumuls de cotisations est accessible depuis le menu Gestion/Cumuls de cotisations. Par cette option, ou peut visualiser, et éventuellement mettre à jour tous les cumuls de cotisations.

Chaque cumul de cotisation est identifié par le n° de cotisation et le n° matricule du salarié. L'accès aux cumuls de cotisation peut se faire soit par salarié (visualisation de tous les cumuls d'un salarié), soit par n° de cotisation (visualisation de tous les cumuls d'une cotisation donnée). Il suffit de sélectionner l’onglet adéquat en partie haute de la fenêtre. Le système vous propose, selon l’onglet sélectionné, soit une liste des salariés, soit une liste des cotisations. En utilisant le bouton Modifier (ou par un double-clic dans la table), vous accéder ainsi soit à un écran de gestion de tous les cumuls cotisations d’un salarié, soit à un écran de gestion de tous les cumuls pour une cotisation.

Une fois arrivé sur l’un de ces deux écrans, vous pouvez créer, modifier ou supprimer un cumul cotisation. L’écran de création/modification d’un cumul cotisation comporte les données suivantes :

• Cumul des bruts
• Cumul des bruts abattus
• Cumul des plafonds
• Cumul des planchers
• Cumul des bases
• Cumul des retenues salariales
• Cumul des retenues patronales
• Cumul des bases minimum (servait aux cotisations GMP, qui ont disparu depuis la mise en place du Régime Unifié AGIRC-ARRCO (cotisations retraites RUAA)
• Cumul des sommes isolées (plus utilisé non plus, la notion de sommes isolées ayant disparu à la même époque).

Comme pour la saisie des cumuls salariés, la saisie se fait selon deux modes, le mode Régulariser et le mode Initialiser. Le mode proposé par défaut est le mode Régulariser. On peut basculer d’un mode à l’autre en modifiant la valeur apparaissant en haut à gauche de la fenêtre.

Dans le mode Régulariser, le système ne présente, pour chaque cotisation ou chaque salarié, que le dernier cumul précédent le mois de paye en cours. Dans le mode Initialiser, le système présente tous les cumuls. De plus, dans la fenêtre de saisie des valeurs du cumul, les zones modifiables sont fonction du mode de saisie choisi :

• Régulariser : ce mode ne permettra de mettre à jour que les zones Cumul des bruts, Cumuls des bruts abattus, Cumuls des planchers et Cumuls des plafonds. Les autres zones se régulariseront automatiquement d'après celles-ci lors du prochain calcul de paye. C'est ce mode qui est proposé par défaut.
• Initialiser : ce mode permet de mettre à jour toutes les zones de cumuls de cotisation. Ce mode ne doit être utilisé que lors d'un démarrage d'une application de paye en cours d'année, avec reprise de cumuls en provenance d'un autre système.