Liste des paramètres

Cette saisie « classique » des paramètres DSN est accessible depuis le menu Traitement mensuel/Paramètres DSN/Paramètres DSN. La première fenêtre qui s'affiche quand on lance cette saisie présente tous les paramètres possibles en DSN :

La partie haute de l'écran propose différents critères de filtrage :

• par type. Ce type est un critère de regroupement des paramètres DSN propre à LD SYSTEME. On ne trouve pas cette notion dans le cahier technique DSN. A ce jour, les types sont au nombre de 19 : Éléments du brut, Indemnités et primes, Assiettes principales, Sécurité sociale/Chômage, Retraite, Prévoyance, Épargne salariale ... Si certains types se recoupent avec la notion de bloc présentée ci-après, d'autres sont transversaux : par exemple, le type Retraite permet de retrouver tous les paramètres DSN relatifs à la retraite, sachant qu'il en existe en bloc 78, 79 et 81.
• par bloc. Ce critère permet de filtrer tous les paramètres correspondant à chaque bloc DSN : 50-Versement individu, 51-Rémunération, 52-Prime, gratification et indemnité, 53-Activité, 54-Autre élément de revenu brut, 78-Base assujettie, 79-Complément de base assujettie, 81-Cotisation individuelle...
• par organisme. Cette notion d'organisme n'est présente que pour les paramètres DSN relatifs aux blocs 78, 79, 81. Elle provient directement du cahier technique DSN : en effet, dans celui-ci, on trouve pour chacun des blocs 78, 79 et 81 une table intitulée Modalités de valorisation. Elle liste quels sont les codes-types de base ou de cotisation attendus par chaque organisme : URSSAF, Retraite, OC, MSA, CCVRP, CI-BTP, DGFiP. Notez qu'un même paramètre peut être attendu par plusieurs organismes : URSSAF et MSA, ou MSA et Retraite.
• par importance. Là aussi, c'est une notion propre à LD qui n'est pas issue du cahier technique. Les paramètres « importants » apparaissent en gras. En théorie, ces paramètres importants devraient être tous renseignés.
• par le fait que le paramètre est renseigné ou pas. On peut ainsi retrouver en deux clics quels sont les paramètres importants (indispensables) non renseignés.
• on peut aussi rechercher quels sont les paramètres faisant référence à un n° de rubrique ou de cotisation, une constante ou encore un code identifiant de contrat de prévoyance, en renseignant ce N° rubrique ou cotisation à l'invite Élément recherché.

Lorsqu'un paramètre est renseigné, on voit toutes les valeurs qui lui sont attachées en partie droite, avec une syntaxe particulière quand il y en a plusieurs. En mettant la souris dessus, on a une information plus détaillée présentée dans une bulle d'aide, avec les libellés des rubriques ou cotisations référencées notamment.

Paramètres répétés

Certains paramètres des blocs 81-Cotisation individuelle peuvent être répétés plusieurs fois, selon le bloc 78-Base assujettie auquel il se rapporte.

Prenons un exemple : le bloc 81 de type 049-Cotisation Allocation de logement (FNAL) peut être rattaché selon le cas à un bloc 78 de type 02-Assiette brute plafonnée ou 03-Assiette brute déplafonnée. On a donc deux paramètres dans LDPaye : 049/02-Cotisation Allocation de logement (FNAL) sur Assiette brute plafonnée et 049/03-Cotisation Allocation de logement (FNAL) sur Assiette brute déplafonnée.
On retrouve ce même principe pour la cotisation Assurance Vieillesse où l'on a deux paramètres : 076/02-Cotisation Assurance Vieillesse sur Assiette brute plafonnée et 076/03-Cotisation Assurance Vieillesse sur Assiette brute déplafonnée.
Dans la liste des paramètres DSN, ces paramètres sont identifiés par le code type du paramètre (049 ou 076) suivi le cas échéant du code type du bloc 78 auquel il se rapporte (02 ou 03) :

Création/Modification d'un paramètre

Pour saisir ou modifier un paramètre, il faut le sélectionner dans l'écran de type Liste présenté ci-dessus et cliquer sur le bouton Gérer ou faire un double clic sur celui-ci. On accède alors à une fenêtre « détail » permettant d'associer un ou plusieurs éléments de paye (constante, cumul, rubrique, cotisation) au paramètre en question :

La fenêtre présente en partie haute les valeurs déjà renseignées pour le paramètre DSN sélectionné, l'assiette brute plafonnée déclarée dans le bloc 78-Base assujettie dans l'exemple ci-dessus.

Les boutons Créer, Copier, Modifier, Supprimer (ou le double clic) permettent d'agir sur ces valeurs.

Quand on lance une saisie par l'un de ces boutons, la partie basse l'écran s'active tandis que la partie haute se grise : elle devient inaccessible tant que la saisie de la valeur du paramètre en partie basse de l'écran n'est pas validée par OK ou abandonnée par le bouton Annuler.

Pour saisir une valeur pour un paramètre donné, On doit indiquer :

• Le mode d'alimentation, les modes LB1 à LB8 étant les plus fréquents pour extraire des données présentes sur les lignes des bulletins de paye.
• Le N° de la rubrique ou cotisation à extraire, dans le cas des modes LB1 à LB8, le nom de la constante ou cumul pour les modes CNG, CNS, CU1, CU2, le N° de la cotisation pour les modes CO1 à CO9 et COA.
• La coche Inverser le sens de la valeur extraite, utile notamment pour extraire les montants de cotisation : les montants sont négatifs sur les bulletins mais on doit déclarer ces montants de cotisation en positif en DSN.
• La coche Arrêter le calcul si une valeur a pu être extraite par cette règle, à ne renseigner que dans des cas très particulier, en liaison dans ce cas avec un rang de calcul pour fixer l'ordre dans lequel les différentes valeurs de paramètres doivent être extraites.
  Lorsque qu’il existe plusieurs paramètres pour un même type de bloc ou une même rubrique, le système évalue successivement, dans l’ordre fixé par le rang décrit ci-après, les différents paramètres. Les valeurs résultant de ces différentes évaluations sont sommées pour constituer la valeur finale qui sera portée dans la rubrique DSN. Cette case à cocher permet donc d’arrêter l’évaluation des différents paramètres, pour un salarié donné, dès lors que le paramètre en cours d’évaluation a permis d’extraire une valeur non nulle. Elle doit être utilisée conjointement avec le rang de calcul, qui fixe dans ce cas l'ordre dans lequel les différents paramètres sont évalués.
• Le rang de calcul. Il n’a de sens que lorsqu'il existe plusieurs paramètres pour un même type de bloc ou une même rubrique et que pour l'un d'entre eux au moins, on a coché l'option Arrêter le calcul si une valeur a pu être extraite par cette règle. Car à défaut, tous les paramètres sont évalués et sont sommés : l'ordre dans lequel l'évaluation est faite n'a donc aucune importance ; on peut laisser ce rang de calcul non renseigné.
  Important : dès lors qu'il existe plusieurs paramètres pour un même type de bloc ou une même rubrique, il faut s'assurer que :

• Soit, pour chaque salarié, une seule valeur sera extraite parmi tous les paramètres DSN indiqués, du fait qu'un seul des éléments référencés peut exister sur un bulletin de paye donné (les paramètres sont mutuellement exclusifs).
  Exemple : pour le bloc 81 de code 040-Cotisation Assurance chômage, il faut référencer la cotisation 6080-CHOMAGE TA+TB que l'on trouve sur la plupart des bulletins, mais aussi la cotisation 6080AP-CHOMAGE TA+TB Apprentis (qui est propre aux apprentis, du fait que cette cotisation doit être isolée sur le bordereau de versement URSSAF sur un CTP distinct).
• Soit la valeur souhaitée en DSN est bien la somme des valeurs extraites par ces paramètres.
  Exemple : pour le bloc 81 de code 105-Montant de cotisation RUAA, il faut référencer les cotisations T1 et T2, car sur les bulletins, on calcule distinctement ces deux tranches, mais en DSN, on déclare le montant de cotisation globalement sans distinguer les tranches.
  Qui plus est, dans ce cas de figure, il faut référencer les cotisations retraite des salariés « standard », mais aussi celles des apprentis et des VRP qui sont différentes.
• Soit la valeur souhaitée doit être extraite à partir du premier paramètre DSN retournant une valeur, et dans ce cas, il faut jouer avec la case à cocher et le rang de calcul décrits ci-dessus. Mais ce cas de figure n'est que très rarement rencontré.

• Pour les valeurs de paramètres qui sont doubles, comme c'est le cas pour la plupart des paramètres du bloc 81-Cotisation individuelle où l'on déclare une assiette et un montant de cotisation ou réduction, on a 3 champs supplémentaires permettant d'indiquer comment alimenter la rubrique 004-Montant de cotisation du bloc 81. On retrouve le même principe pour une partie des blocs 51-Rémunération, ceux concernant les heures supplémentaires, les heures d'équivalence, les heures d'habillage-déshabillage...
  Exemple ci-dessous pour la cotisation Maladie (type 075) :

Ainsi, avec un seul paramètre, on renseigne l'assiette et le montant de la cotisation, seul le montant étant inversé en DSN par rapport au montant apparaissant sur le bulletin (ce montant est habituellement négatif sur le bulletin, mais on le déclare en positif), l'assiette sera elle déclarée en positif comme elle apparaît sur le bulletin.

• Pour certains paramètres DSN, un champ supplémentaire peut se présenter, juste avant le mode d'alimentation :

• Pour les paramètres relatifs aux cotisations de prévoyance (blocs 79-Composant de base assujettie de type 10 à 24, ou blocs 82-Cotisation établissement destinés aux OC), on doit sélectionner le contrat de prévoyance auquel le paramètre DSN se rattache. Et dans ce cas, le paramètre DSN doit être répété pour chacun des contrats de prévoyance pour lequel il est attendu.
  Par exemple, si on deux contrats de prévoyance (l'un pour les salariés cadres et l'autre pour les salariés non cadres), on référencera deux cotisations pour le paramètre DSN de type 11-Tranche A Prévoyance, une cotisation pour chaque contrat de prévoyance avec chaque fois l'identifiant du contrat correspondant à la cotisation.
• Pour les paramètres du bloc 53-Activité, on peut renseigner l'unité. Cela permet de répéter le paramètre plusieurs fois, si par exemple cette activité est mesurée en heures pour une partie des salariés, en jours pour une autre partie.
• Pour les paramètres relatifs au Versement Mobilité (bloc 81 de type 081 et 082), on doit renseigner le code INSEE de la commune concernée par le versement.