7.4 Prêts aux salariés

LDPaye comprend un petit module permettant de gérer de manière simple les prêts consentis aux salariés. Ce module est commandé depuis le menu Gestion/Prêts aux salariés.

Dans un premier temps, il faut définir les types de prêts à gérer. Chaque type de prêt est identifié par un code à trois caractères, un libellé, et un N° de rubrique. Ce n° de rubrique sera utilisé pour créer les éléments variables, mois par mois, correspondant aux remboursements du prêt. A chaque type de prêt doit correspondre un n° de rubrique unique. Ainsi, si vous gérez trois types de prêt distincts, vous devez leur associer trois rubriques différentes. Ces rubriques apparaissent normalement uniquement en pied de bulletin ; elles viennent en diminution du net à payer (cumuls NETPAY-Net à payer et NETAVP-Net à payer avant prélèvement à la source Impôt).

Une fois ces types de prêts définis, on peut saisir la liste des salariés bénéficiaires de chacun des types de prêt. Pour cela, il faut utiliser le bouton Gérer sur l'écran principal de gestion des types de prêt.

LDPaye présente alors la liste des prêts déjà souscrits pour le type en question. Pour créer un nouveau prêt, probablement pour un salarié qui n'apparait encore pas dans cette liste, sélectionner l'option Tous les salariés en haut à droite, puis positionnez-vous sur le salarié souhaité avant de cliquer sur le bouton Créer.

Vous devez alors indiquer :

• Le mois et l'année du prêt
• Le mois et l'année de début du remboursement
• Le montant initial du prêt
• Le nombre de mensualités
• Le montant déjà remboursé (facultatif). Cette dernière zone sera mise à jour automatiquement par le système, lors de l’opération de clôture mensuelle, au fur et à mesure des remboursements.

Une fois ces éléments enregistrés, le système les utilise pour créer, mois par mois, les éléments variables correspondants aux remboursements des prêts. Le montant mensuel du remboursement est calculé à partir du montant du prêt et du nombre de mensualités (Mensualité = Montant du prêt / Nombre de mensualités), avec éventuellement ajustement du montant le dernier mois de façon à solder le prêt.

A chaque clôture mensuelle, les montants déjà remboursés sont mis à jour compte-tenu des éléments variables ayant été pris en compte dans le bulletin de paye. Lorsque le montant déjà remboursé atteint le montant du prêt, les remboursements cessent, sans qu'il y ait lieu de supprimer le prêt. Celui-ci peut donc être conservé à titre d'information.