Disparition de la clôture annuelle
Le traitement de clôture annuelle, tel qu'on le connaissait antérieurement à la version 9, disparaît totalement, dans le sens où il n'est plus mentionné nulle part.
En réalité, ce traitement de clôture annuelle existe toujours, mais il est réalisé implicitement en même temps que la clôture mensuelle du dernier mois de l'exercice. Concrètement, ce traitement de clôture annuelle consiste uniquement à opérer les basculements et/ou remises à zéro de cumuls salariés qui ont été programmés pour s'exécuter à la clôture annuelle. C'est le cas notamment des principaux cumuls que sont BRUFIA-Brut fiscal annuel et NETIMA-Net imposable annuel, cumuls qui apparaissent en pied de bulletin.
D'ailleurs, dans la fenêtre où l'on programme ces remises à zéro ou basculements de cumuls, pour plus de clarté, la valeur [99] Clôture annuelle a été remplacée par [99] Dernier mois de l'exercice.
Restait toutefois un problème : comment LDPaye peut-il déterminer le dernier mois d'un exercice de paye, pour savoir après quel mois de paye il doit réaliser le traitement de fin d'exercice ? Le seul élément connu jusqu'ici était le premier mois de l'exercice, il manquait la durée de l'exercice. Cette notion a donc été ajoutée en version 9.
Vous retrouverez désormais toutes ces notions d'exercice sur l'écran Paramètres généraux (menu Plan de paye/Paramètres généraux), sur le premier onglet Général, dans un nouveau cadre Exercice :
On retrouve donc sur cet écran :
Toutes ces valeurs ne sont pas modifiables par défaut. Si vous devez y apporter des modifications, il faut cliquer sur le bouton Modifier. Et dans ce cas, soyez très prudent sur les modifications que vous apportez. En fonctionnement normal, toutes ces valeurs sont gérées par LDPaye sans qu'il soit nécessaire d'intervenir.
Il n'y a que deux moments où l'on doit intervenir ici :
On aura dans ce cas une durée d'exercice de 11 ou 13 mois. Et automatiquement, lors de la clôture mensuelle du dernier mois de l'exercice calculé via cette durée, LDPaye reprendra, pour l'exercice qui suit donc, la valeur par défaut Année de paye normale (12 mois).
En dehors de ces deux cas bien identifiés, seule la valeur Nombre de mois en ligne peut être modifiée sans incidence majeure, cette valeur devant être comprise entre 24 et 96.
Attention : cette notion de « durée d'exercice » n'existait pas antérieurement à la version 9. Elle est donc initialisée automatiquement à la valeur Année de paye normale (12 mois) lors de la migration de tout dossier de paye de la version 8 à la version 9. S'il se trouve que vous êtes dans le cas particulier de l'entrée ou de la sortie du décalage de paye l'année où vous basculez en version 9, pensez à modifier cette durée comme indiqué ci-dessus.
Pour bien dissocier, dans la base de données, l'impact de la clôture annuelle de celui de la clôture mensuelle, et ainsi pouvoir recalculer des bulletins sur des mois antérieurs, y compris sur un exercice antérieur (ce qui n'était pas possible avant la version 9), LDPaye crée désormais des cumuls spécifiques lors du traitement de fin d'exercice, cumuls qui sont repérable au fait qu'ils ont comme mois de paye le dernier mois de l'exercice et comme numéro de bulletin la valeur spéciale 99.
De plus, ce traitement de clôture d'exercice pouvant désormais être réalisé individuellement, puisque déclenché implicitement par la clôture mensuelle du dernier bulletin de l'exercice qui peut être réalisée individuellement, via l'option Clore de l'écran Plus d'options de la fenêtre de calcul des bulletins, il est nécessaire de procéder à un marquage spécifiant que la clôture mensuelle a été réalisée pour un salarié donné. Cela se fait par création d'un cumul spécifique nommé *CLOAN, daté lui aussi du dernier mois de l'exercice et du numéro de bulletin 99.
D'ailleurs, lors de la migration d'un dossier de paye de la version 8 à la version 9, il y a automatiquement création de ces cumuls *CLOAN au titre de la dernière clôture annuelle ayant été réalisée. Par exemple, si on migre un dossier en version 9 courant 2016, il y aura création des cumuls *CLOAN datés 201511 si le dossier est en décalage de paye, 201512 sinon.