Regroupement des cotisations
Dans fiche de chaque cotisation, on peut désormais indiquer sur quelle ligne de regroupement la cotisation doit être présentée en cas d'impression du bulletin simplifié :
Il suffit de sélectionner la valeur appropriée dans la liste déroulante. LDPaye présente tous les libellés de regroupement qui ont été définis dans l'arrêté du 26 février 2016. Ces libellés ne sont pas modifiables.
Dans le cas des libellés qui diffèrent quelque peu entre les salariés cadres ou non cadres, comme c'est le cas des cotisations retraite TA, TB, TC pour les cadres, T1 et T2 pour les non cadres, LDPaye présente les libellés s'appliquant aux cadres. Mais sur le bulletin de paye simplifié, ce libellé sera automatiquement remplacé par le libellé ad hoc si le salarié n'a pas le statut cadre.
Normalement, toutes les cotisations imprimées sur le bulletin doivent avoir un code regroupement renseigné ici. Si tel n'est pas le cas, ces cotisations seront présentées « en détail » après les lignes de regroupement de cotisations prévues sur le bulletin simplifié et juste avant le total des cotisations.
Ce libellé regroupement a également été ajouté dans la fenêtre principale de gestion des cotisations. Vous pouvez donc afficher à l'écran la liste des cotisations, éventuellement triées sur ce regroupement, de façon à contrôler ce code regroupement.
Ce code regroupement est initialisé automatiquement lors de la migration d'un dossier de paye de la version 8 à la version 9. Mais cette initialisation automatique ne traite pas toujours 100% des cotisations : elle se base tantôt sur la famille de cotisation (pour distinguer les cotisations URSSAF, Retraite, prévoyance...), tantôt sur le libellé, tantôt sur le code cotisation (AT notamment), tantôt sur les taux, sur les coefficients plancher et plafond, avec qui plus est des combinaisons entre tout cela.
Le résultat de cette initialisation automatique doit donc être contrôlé soigneusement, soit en visualisant la liste des cotisations, soit en imprimant des bulletins simplifiés pour différentes catégories de salariés (cadres, non cadres, VRP...) et en observant les lignes cotisations qui apparaissent sur ces bulletins.