La gestion des contrats de prévoyance a été entièrement revue en version 9. L'objectif principal a été de se rapprocher de la structure des données préconisée par les organismes complémentaires (OC) et qui est mise en œuvre au travers des fiches de paramétrage qu'ils émettent.

Cela a d'autant plus de sens que ces fiches de paramétrage vont pouvoir être à terme récupérées automatiquement via l'API-DSN.

Cette évolution a pour conséquence :

• une nouvelle saisie des contrats de prévoyance, déconnectée des familles de cotisation.
• une nouvelle façon d'identifier les contrats de prévoyance
• quelques modifications mineures dans la gestion des contrats au niveau salarié.

Les données prévoyance transmises en DSN se sont considérablement enrichies entre les phases 2 et 3. Avec pour conséquence un grand nombre de paramètres prévoyance qu'il est indispensable de bien renseigner pour démarrer en DSN Phase 3, et ce pour chaque contrat.