Les six cumuls de CP

Six cumuls différents sont utilisés à minima pour gérer les congés payés, soit deux séries de trois cumuls :

CPMTN1        Base CP Exercice précédent en francs

CPJAN1        Nombre de jours de CP acquis exercice précédent

CPJPN1        Nombre de jours de CP déjà pris exercice précédent

CPMTN0        Base CP Exercice en cours en francs

CPJAN0        Nombre de jours de CP acquis exercice en cours

CPJPN0        Nombre de jours de CP déjà pris exercice en cours

Alimentation de ces cumuls

Le cumul CPMTN0 reçoit chaque mois tous les éléments de salaire devant entrer dans la base de calcul des congés payés. Vous pouvez si nécessaire intervenir au niveau des reports de rubriques sur ce cumul, pour ajouter ou retirer certains éléments de salaire dans ce cumul. A la clôture mensuelle du mois de bascule des CP, mois qui est défini dans la fiche Établissement, ce cumul CPMTN0 bascule automatiquement dans le cumul CPMTN1, et repart alors à zéro. Ces deux cumuls sont utilisés lors de la valorisation des CP (voir plus loin).

Le cumul CPJAN0 reçoit chaque mois, par le biais d'une rubrique automatique cachée (elle n'apparait pas sur le bulletin), rubrique 0159 dans la plan de paye standard, le nombre de jours de CP acquis, défini par la constante générale DROICP qui vaut selon le cas 2,5 ou 2,08 selon si l’on raisonne avec 30 ou 25 jours de CP annuels. En cas d’entrée ou de départ en cours de mois pour un salarié, une proratisation au 30ème est faite automatiquement. En revanche, aucune proratisation n’est faite en cas d’absence maladie prolongée (ou toute autre absence). Il vous appartient de modifier éventuellement ce droit acquis au cas par cas.

A la clôture mensuelle du mois de bascule des CP, ce cumul CPJAN0 bascule automatiquement dans le cumul CPJAN1, et repart alors à zéro.

Remarque : le cumul CPJAN1 étant alimenté uniquement par basculement du cumul CPJAN0 lors de la clôture mensuelle du mois de bascule des CP, les jours de CP non pris à la fin d’un exercice CP sont perdus : par défaut, il n’y a pas de report du solde des jours restants de l’exercice N sur l’exercice N+1. Sauf si vous le demandez explicitement, comme expliqué un peu plus loin au paragraphe Gestion des CP de l'exercice N-1.

Le cumul CPJPN1 décompte les jours de CP pris, par le biais des rubriques de prise de congés (rubriques 3082 et 3090 dans le plan de paye standard) ou de solde des congés payés échus lors d'un départ (rubrique 4492).
Attention : il s’agit d’un cumul positif ; il est donc alimenté par une rubrique ayant le sens Gain, et non par une rubrique de type Retenue.

Le cumul CPJPN0 est similaire au cumul CPJPN1, mais décompte les jours de congés pris par anticipation, c’est à dire ceux à décompter sur les droits acquis de l’exercice courant (en règle générale, les congés acquis sur l’exercice N ne peuvent être pris que sur l’exercice N+1). Il est alimenté par les rubriques de prise de congés par anticipation (rubriques 3084 et 3091 dans le plan de paye standard) ou de solde des congés payés en cours lors d'un départ (rubrique 4493).
A la clôture mensuelle du mois de bascule des CP, ce cumul CPJPN0 bascule automatiquement dans le cumul CPJPN1, et repart alors à zéro. En règle générale, ce cumul vaut toujours zéro, puisque l’on ne prend que rarement des jours de CP par anticipation.

Les cumuls présentés sur le bulletin de paye

Sur le bulletin de paye, on fait figurer, en fonction de ce qui est indiqué dans la fenêtre des paramètres généraux à l'invite Édition des cumuls de congés sur l'onglet Pied de bulletin :

• Soit aucun cumul de CP
• Soit uniquement le solde des CP, c’est à dire la différence des deux cumuls CPJAN1 – CPJPN1
• Soit le nombre de jours acquis CPJAN1, le nombre de jours déjà pris CPJPN1, le nombre de jours restant à prendre CPJAN1 – CPJPN1 et le nombre de jours acquis sur l’exercice en cours CPJAN0.

La valorisation des CP

Deux modes sont proposés pour la gestion des CP dans le jeu de rubriques livrés avec le progiciel.

Gestion en jours uniquement

Ce mode doit être utilisé lorsque l’on ne souhaite pas effectuer de calcul automatique en euros pour les jours de CP. Ainsi, on se contente de tenir à jour les nombres de jours de CP acquis et déjà pris. Lorsqu’un salarié prend des jours de CP, cela n’a aucune incidence sur son salaire brut ou net.

Il faut dans ce cas utiliser la rubrique 3082 pour saisir les jours de CP pris (ou 3084 si CP pris par anticipation). Le nombre de jours de CP saisi vient se cumuler dans le nombre de jours de CP pris CPJPN1 (ou CPJPN0 pour les congés pris par anticipation). Parallèlement, on laisse la rubrique 0159 alimenter automatiquement chaque mois le nombre de jours de CP acquis dans CPJAN0. Les cumuls de CP apparaissant en pied de bulletin seront donc justes.

Dans ce mode de fonctionnement, les bases de CP ne sont pas utilisées lors de la prise de jours de CP. Elles peuvent toutefois être exploitées en cas de départ du salarié, pour déterminer la valeur à solder pour les CP. Cela peut se faire soit automatiquement, par le biais des rubriques 4492 et 4493, soit manuellement en saisissant sur une rubrique ad hoc le montant CP à solder. Ce montant peut être calculé en appliquant la formule :

 Valeur CP due pour l’exercice i = CPMTNi / CPJANi * (CPJANi – CPJPNi)

Gestion en jours et en euros

Ce mode doit être utilisé dès lors que l’on souhaite une valorisation des jours de CP pris, c’est à dire le paiement de ces jours avec la formule la plus favorable pour le salarié : soit maintien du salaire, soit paiement au 10ème.

Il faut dans ce cas utiliser la rubrique 3081 pour saisir les jours de CP pris (ou 3083 si CP pris par anticipation). Il s’agit d’une rubrique d’absence, qui a pour effet de retenir au salarié chaque jour de CP pris. Ces journées d’absences CP sont valorisées avec un taux journalier théorique (cumul TAUTHE), qui est lui-même calculé par la rubrique cachée 1000, via la formule :

 Cumul TAUTHE = Cumul SALTHE / Constante générale HORBAS * Constante générale HORJOU

Le cumul SALTHE doit donc être paramétré de façon à recevoir tous les éléments de salaire habituels, c’est à dire ceux composant le niveau de salaire brut que l’on doit maintenir en cas d’absence CP. Il incorpore bien sûr le salaire de base, mais aussi les primes et autres heures supplémentaires payées régulièrement au salarié.

La saisie d’un élément variable sous le N° de rubrique 3081 (ou 3083 si congés pris par anticipation) déclenche automatiquement, par le mécanisme des rubriques associées, l’arrivée d’un élément variable portant le N° de rubrique 3090 (ou 3091 si congés pris par anticipation). Ces rubriques 3090-3091 prennent en charge le paiement des jours de CP, en appliquant la formule la plus favorable pour le salarié :

• Soit le maintien de salaire, c’est à dire un paiement au même taux que celui utilisé pour la rubrique d’absence CP N° 3081-3083 ;
• Soit un paiement avec la règle du 10ème, si elle est plus favorable. Le taux journalier au 10ème est calculé par la formule :

Taux journalier CP au 10ème = (CPMTN1 / CPJAN1 ) / 10

ou, pour les congés pris par anticipation, rubrique 3091 :

Taux journalier CP au 10ème = (CPMTN0 / CPJAN0 ) / 10

Ces rubriques 3090-3091 mettent à jour parallèlement le nombre de jours de CP pris, dans les cumul CPJPN1 ou CPJPN0.

Autres informations relatives aux CP

Contrôle des nombres de jours de CP pris

Dans la procédure de saisie des éléments variables, il est possible d’effectuer un contrôle des nombre de jours de CP pris, de façon à ce qu’il y ait blocage si le nombre de jours de CP saisi dépasse le nombre de jours de CP restant à prendre par le salarié, et ce exercice par exercice.

Pour activer ce contrôle, il faut cocher l'option Contrôle des CP pris / acquis sur l'onglet Contrôles de la fenêtre des paramètres généraux.

Solde des CP en cas de départ d’un salarié

Le jeu de rubriques standard livrés avec le progiciel inclut deux rubriques qui soldent automatiquement les CP en cas de départ. On parle aussi d'indemnité compensatrice de CP. Il s’agit des rubriques 4492 et 4493. Ces deux rubriques ne doivent bien sûr être utilisées que si les six cumuls salariés propres à la gestion des CP définis plus haut sont correctement gérés au fil des mois.

La rubrique 4492 solde les CP de l’exercice précédent, en appliquant la formule

Solde CP exercice précédent = CPMTN1 / CPJAN1 * (CPJAN1 – CPJPN1)

La rubrique 4493 solde les CP de l’exercice courant, en appliquant la formule

Solde CP exercice courant = CPMTN0 / CPJAN0 * (CPJAN0 – CPJPN0)

A savoir : la valorisation de ces soldes de congés payés se fait là-aussi au plus favorable entre le taux journal théorique (qui est dans ce cas reçu dans la colonne Taux de la rubrique utilisée pour payer ce solde) ou le 10ème calculé comme indiqué ci-dessus.

Gestion des CP de l'exercice N-1

Il est possible de conserver automatiquement les soldes de congés à la fin de l'exercice N-1. Cela se fait via une 3ème série de cumuls CPMTN2-CPJAN2-CPJPN2-CPJRN2 et deux jeux de rubriques :

• Rubriques 9500-9501-9502-9503, qui se déclenchent en mai (mois à modifier dans ces fiches rubriques, si le mois de bascule des CP n'est pas Mai).
• La rubrique 9501 envoie la valeur du cumul CPJAN1 dans les cumuls CPJAN2 et CPJRN2
• La rubrique 9502 envoie la valeur du cumul CPJPN1 dans le cumul CPJPN2
• La rubrique 9503 envoie la valeur du cumul CPJPN1, en négatif, dans le cumul CPJRN2
• La rubrique 9504 envoie la valeur du cumul CPMTN1 dans le cumul CPMTN2
• Rubriques 0100-0101-0102, qui se déclenchent en juin (mois à modifier dans ces fiches rubriques, si le mois de bascule des CP n'est pas Mai).
• La rubrique 0100 envoie la valeur du cumul CPJRN2 dans le cumul CPJAN1, si ce solde CPJRN2 est positif
• La rubrique 0101 envoie la valeur correspondant à ce solde de congés, soit CPMTN2 * CPJRN2 / CPJAN2 dans le cumul CPMTN1, là-aussi uniquement si le solde CPJRN2 est positif
• La rubrique 0102 envoie la valeur du cumul CPJRN2, en négatif, dans le cumul CPJPN1, si ce solde CPJRN2 est négatif (le salarié avait pris plus de congés que ce à quoi il avait droit).

Si tout cela a été mis en place, ce qui est le cas par défaut dans le plan de paye standard, les congés payés de l'exercice N-1 non pris à fin mai ne sont pas perdus : ils se retrouvent additionnés avec ceux de l'exercice en cours, lors du calcul du premier bulletin de juin. Tout se retrouve dans les cumuls CPJAN1-CPMTN1. Et la valorisation de ces congés sera exacte : si un salarié a un solde de 3 jours de CP à fin mai pour une base acquis de 24000€ correspondant à 25 jours de CP acquis sur l'exercice N-1, qu'il a une base acquise sur le nouvel exercice de 30000€ toujours pour 25 jours de CP, sur le bulletin de juin, il aura 25+3 = 28 jours de CP acquis, avec une base CP de 30000+(24000*3/25) = 32880. La valeur d'un jour de CP au 10ème sur cet exercice N-1 sera donc de 32880 / 28 / 10 = 117,42, une valeur intermédiaire entre celle de l'exercice N-1 avant bascule (24000 / 25 / 10 = 96€) et celle du nouvel exercice avant réintégration des soldes N-1 (30000 / 25 / 10 = 120).

Calcul de provisions pour congés payés

Plusieurs codes calculs rubriques permettent de calculer de façon très simple des provisions pour congés payés, de façon à pouvoir comptabiliser chaque mois, via la procédure d’interface comptable, des provisions qui tiennent compte de l’évolution des cumuls de congés payés de vos salariés. Ces rubriques devront être définies comme étant de type Provision, de façon à ce qu’il y ait automatiquement contre-passation de ces provisions d’un mois à l’autre. Cela se fait en cochant l'option Rubrique pour provision dans le cadre Comptabilisation de la Fiche rubrique.

Le code calcul rubrique 08 (rubrique 9400 dans le plan de paye standard) permet de calculer une provision pour les CP de l’exercice en cours, par la formule :

Provision CP exercice courant = CPMTN0 / CPJAN0 * (CPJAN0 – CPJPN0)

Le code calcul rubrique 09 (rubrique 9410 dans le plan de paye standard) fait de même pour l’exercice précédent, par la formule :

Provision CP exercice précédent = CPMTN1 / CPJAN1 * (CPJAN1 – CPJPN1)

Le code calcul rubrique 10 existe aussi pour calculer une provision pour charges sociales sur CP. La colonne Nombre ou base de la rubrique portant le code calcul 10 doit être alimentée par un cumul représentant la somme des provisions congés payés (somme des rubriques 9400 et 9410). Sur cette base, on applique un taux qui est fonction du code statistique 1 du salarié. Le taux doit être défini dans des constantes générales ayant un nom de la forme TCSxxx, xxx représentant chaque code statistique 1 possible.

Dans le plan de paye standard, on utilise une autre méthode pour calculer cette provision, au travers de la rubrique 9420 : le montant est calculé par le code calcul 11, soit une division entre deux cumuls PRTOTC et TAUCHA. Le cumul PRTOTC doit être alimenté par l'ensemble des provisions congés payés (somme des rubriques 9400 et 9410). Le cumul TAUCHA donne le taux moyen de charge constaté sur le bulletin, en cumul annuel ; il est calculé par la rubrique 9415, via la formule :

Cumul COTPAA * 100 / Cumul Brut annuel

soit le rapport entre le total des charges patronales depuis le début de l'année et le cumul brut du salarié depuis ce début d'année.

Initialisation des cumuls de CP pour un démarrage de paye au 1er Janvier

Dans le cas classique du démarrage du progiciel de paye au 1er janvier, il est impératif de saisir, si l’on veut gérer les CP comme décrit ci-dessus dès janvier, les cumuls suivants :

Exemple d’un démarrage au 01/01/2023 :

CPMTN1        Base CP Exercice précédent en francs        Cumul des bruts du 01/06/2021 au 31/05/2022

CPJAN1        Nombre de jours de CP acquis exercice précédent        CP acquis du 01/06/2021 au 31/05/2022 (en principe, 25 ou 30)

CPJPN1        Nombre de jours de CP déjà pris exercice précédent        CP pris du 01/06/2022 au 31/12/2022

CPMTN0        Base CP Exercice en cours en francs        Cumul des bruts du 01/06/2022 au 31/12/2022

CPJAN0        Nombre de jours de CP acquis exercice en cours        CP acquis du 01/06/2022 au 31/12/2022 (en principe, 14,56 ou 17,50)

CPJPN0        Nombre de jours de CP déjà pris exercice en cours        En principe, zéro