Suivi des révisions
Suivi des révisions de cette documentation |
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Date |
Révision |
Descriptif |
Niveau LDPaye |
22/04/2016 |
1.00 |
Première parution de cette documentation |
1 |
04/05/2016 |
1.01 |
Ajout du type de population sur les contrats de prévoyance, |
2 |
10/05/2016 |
1.02 |
Re-génération complète de cette aide, avec une licence HelpNDoc en bonne et due forme pour ne plus avoir de bannière publicitaire en pied de page. |
12 |
01/06/2016 |
1.03 |
Ajout du chapitre relatif aux codes pays ISO |
30 |
09/06/2016 |
1.04 |
Disparition de la valeur 02 pour la nouvelle rubrique 30.023-Embauche Ajout de précisions sur la nécessité de gérer l'historique des contrats de prévoyance de chaque salarié via les dates d'affiliation et radiation, avec une explication sur la façon dont sont saisies les dates d'affiliation et radiation au niveau de chaque salarié. Correction 3ème taux majoré de la taxe sur les salaires (15,75% et non 15,50 , soit 20 - 4,25) Ajout de précisions sur le cas du VLU pour les bordereaux de versement. |
42 |
27/06/2016 |
1.05 |
Ajout du chapitre relatif à la vue DSN d'un bulletin LDVision - Modifications relatives à la façon dont on accède aux tables de nomenclatures externes, pour les codes emploi PCS-ESE notamment. Modification du "template" HTML : le titre de la documentation est dans un bandeau en tête de page et reste ainsi toujours affiché. |
51 |
19/08/2016 |
1.06 |
Ajout du chapitre relatif au mois de remise à zéro des cotisations Ajout du chapitre relatif à la gestion de la pénibilité en DSN Ajout d'un paragraphe relatif au versement transport déclaré en bloc 81, pour lequel il faut indiquer désormais un code commune INSEE. Ajout du chapitre relatif aux bases spécifiques AGIRC-ARRCO déclarées en blocs 91-92. Ajout d'un chapitre pour le support N4DS V01X11 nécessaire à l'établissement de la DADS-U 2016. |
91 |
07/09/2016 |
1.07 |
Correction des images-écran correspondant à l’initialisation des cumuls CHARTO, ALLEGA et ALLEGM au chapitre décrivant les cumuls à mettre en place pour le bulletin simplifié. Les images-écran proposées auparavant avaient été faites antérieurement à la révision de cette procédure de recalcul des cumuls salariés, les paramètres à renseigner ne correspondaient donc plus. |
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26/09/2016 |
1.08 |
Mise à jour des tableaux présentant les fichiers dont la structure a été modifiée suite à mise à disposition des packages correctifs de niveau 100 et 110 : les fichiers PEARRE, PMACCT ont notamment été revus. Gestion des arrêts de travail : ajout de l'établissement centralisateur en cas de subrogation. Améliorations relatives à l'API-DSN Ajout d'un paragraphe pour aborder la problématique de la période de référence CVAE Historisation des codes risques et taux AT |
114 |
26/10/2016 |
1.09 |
Ajout de remarques au chapitre Bordereaux de versement pour décrire l'usage possible de conditions sur le lien entre un OPS retraite et un établissement. Gestion des arrêts de travail accessible depuis la barre d'outils. |
163 |
02/11/2016 |
1.10 |
Correction de la liste des paramètres indispensables à créer pour la phase 3 (suite aux dernières informations parues dans le journal de maintenance de la norme). |
171 |
23/11/2016 |
1.11 |
Ajout d'une remarque précisant qu'il faut effacer le paramètre DSN 81.074 lors de la création de la cotisation pour le calcul de l'allègement Allocations Familiales, durant le paramétrage du bulletin simplifié Réécriture complète du chapitre relatif aux cotisations établissement dont la prise en charge a complètement été revue au niveau 189 |
189 |
29/12/2016 |
1.12 |
Pénibilité - Révision du chapitre relatif à la pénibilité principalement pour ce qui est de la mise en place des cotisations pénibilité en janvier 2017. |
230 |